Policies & Legal

Conditions d'utilisation

Les conditions et règles qui régissent votre utilisation des services Atoms.

Merci d'avoir choisi nos produits et services (collectivement, les « Services »). Ces Services sont fournis par MetaGPT LLC (ci-après dénommée le « Fournisseur de services techniques » ou « Nous »).

MetaGPT LLC est une société constituée aux États-Unis dont le principal établissement est situé à Ste R 8 The Green Dover, Delaware, USA (numéro de document 7606285).

En utilisant le Site et l'un de nos Services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions et de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser nos Services.

Pour toute question, veuillez nous contacter à : [email protected].

Si vous enfreignez les Conditions d'utilisation ou d'autres règles de la Plateforme Atoms, Atoms se réserve le droit, sur la base d'une appréciation raisonnable et dans des circonstances non urgentes ou sauf obligation légale contraire, de vous en informer à l'avance par e-mail ou par messages dans la plateforme. Selon la gravité de l'infraction, la Plateforme peut prendre des mesures à l'encontre du site web concerné ou de votre compte, y compris, sans s'y limiter, la suspension du service, le retrait du site web, la restriction d'accès ou la suspension/le bannissement du compte. Vous serez seul responsable de toutes les conséquences résultant de vos infractions, y compris l'interruption du service, la perte de données ou la perte des crédits consommés.

Si vous n'êtes pas d'accord avec une mesure disciplinaire ou si vous découvrez un site web hébergé sous le domaine atoms.dev soupçonné d'enfreindre les règles, veuillez nous contacter à [email protected] :

Lors de la soumission d'un recours, veuillez fournir votre nom d'utilisateur, les détails du contenu en question (tels que l'URL et l'ID du projet), ainsi que les motifs et les preuves à l'appui du recours.
Lors du signalement d'une infraction, veuillez inclure « Violation Report » dans l'objet de l'e-mail et fournir l'URL du site web signalé dans le corps de l'e-mail.

1. Utilisation du produit

1.1 Création de compte et accès

Pour utiliser nos Services, vous devez avoir au moins 13 ans ou avoir atteint l'âge minimum requis par les lois de votre pays ou région. Si vous avez moins de 18 ans, vous devez obtenir l'autorisation de votre parent ou tuteur légal avant d'utiliser nos Services.

Lors de l'enregistrement d'un compte, vous acceptez de fournir des informations correctes, à jour et complètes. Le partage de votre compte ou l'autorisation de son utilisation par d'autres personnes est strictement interdit. Vous assumez l'entière responsabilité de toutes les activités se produisant sous votre compte. Si vous créez un compte ou utilisez les Services au nom d'autres personnes ou d'une entité, vous devez disposer de l'autorité légale nécessaire pour accepter ces conditions en leur nom.

1.2 Politiques d'utilisation

1.2.1 Restrictions générales

Il vous est interdit d'utiliser les Services de la plateforme pour téléverser, publier, poster ou diffuser tout contenu illégal, y compris, sans s'y limiter, les contenus et actions suivants :

téléverser, publier, envoyer par e-mail ou transmettre de toute autre manière tout contenu contenant des éléments illégaux, nuisibles, menaçants, abusifs, harcelants, délictueux, diffamatoires, vulgaires, obscènes, calomnieux, portant atteinte à la vie privée d'autrui, haineux, ou autrement répréhensibles sur le plan racial, ethnique ou autre ;
nous nuire ou nuire à des tiers de quelque manière que ce soit ;
usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ou présenter de manière mensongère votre affiliation avec une personne ou une entité ;
téléverser, publier, envoyer par e-mail ou transmettre de toute autre manière tout contenu que vous n'avez pas le droit de transmettre en vertu d'une loi ou de relations contractuelles ou fiduciaires (telles que des informations internes, des informations exclusives et confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre de relations de travail ou d'accords de confidentialité) ;
téléverser, publier, envoyer par e-mail ou transmettre de toute autre manière tout contenu portant atteinte à un brevet, une marque, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre droit d'une partie ;
téléverser, publier, envoyer par e-mail ou transmettre de toute autre manière toute publicité non sollicitée ou non autorisée, tout matériel promotionnel, « courrier indésirable », « spam », « chaînes de lettres », « systèmes pyramidaux » ou toute autre forme de sollicitation ;
téléverser, publier, envoyer par e-mail ou transmettre de toute autre manière tout contenu contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichier ou programme conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunication ;
interférer avec ou perturber le Site, les Services ou les serveurs ou réseaux connectés au Site ou aux Services, ou enfreindre toute exigence, procédure, politique ou réglementation des réseaux connectés au Site ou aux Services ;
enfreindre intentionnellement ou non toute loi ou réglementation locale, étatique, nationale ou internationale applicable ;
collecter ou stocker des données personnelles concernant d'autres utilisateurs.

Toute violation de ces conditions peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte et peut vous exposer aux responsabilités juridiques correspondantes.

Atoms fournit aux utilisateurs des crédits d'utilisation gratuits limités (15 par jour, jusqu'à 25 par mois) uniquement à des fins d'essai et d'usage personnel. Vous ne devez pas obtenir, transférer ou échanger ces crédits par le biais d'inscriptions frauduleuses, de création massive ou multiple de comptes, d'exploitation de défauts, de contournements techniques ou de toute méthode destinée à contourner les limites d'utilisation, quotas ou restrictions de facturation applicables.

Si Atoms soupçonne raisonnablement une violation, il peut, à sa seule discrétion :

geler ou résilier le compte ;
restreindre ou suspendre l'accès au service ou à des adresses IP spécifiques ;
annuler les crédits gratuits non utilisés.

Atoms se réserve le droit d'exercer tout autre recours juridique ou en équité contre tout compte impliqué dans de telles violations.

1.3 Protection du compte

Vous êtes responsable du maintien sécurisé et de la protection de votre compte utilisateur et de votre mot de passe, en veillant à leur utilisation appropriée et sûre. Si une personne manque à cette responsabilité, entraînant la perte ou le vol des informations du compte utilisateur ou tout autre événement causant un préjudice à vos droits ou intérêts civils ou à ceux d'autrui, la partie responsable assumera toutes les responsabilités juridiques qui en découlent. Si vous détectez une utilisation non autorisée ou anormale de votre compte ou de votre mot de passe, veuillez nous en informer immédiatement. Nous prendrons les mesures nécessaires pour suspendre l'accès au compte concerné et aider à prévenir toute utilisation abusive supplémentaire.

1.4 Restrictions

Vous devez respecter toutes les lois applicables lorsque vous utilisez notre Site ou nos Services. Sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi applicable, ou sauf autorisation expresse écrite d'Atoms, vous ne devrez pas, et ne permettrez à personne d'autre de :

utiliser un outil automatisé (par ex., robots, spiders) pour accéder à nos Services ou les utiliser ;
louer, donner à bail ou sous-licencier votre accès à nos Services à une autre personne ;
contourner ou désactiver toute gestion des droits numériques, règle d'utilisation ou autre fonctionnalité de sécurité de nos Services ;
utiliser nos Services d'une manière susceptible d'interférer avec, de perturber, de surcharger, d'endommager ou de menacer l'intégrité, les performances ou la disponibilité de nos Services ou de notre Infrastructure ;
utiliser des ressources d'adresses réseau malveillantes, y compris, sans s'y limiter, des noms de domaine enregistrés de manière malveillante et toutes les URL dérivées de ces domaines ;
supprimer, modifier ou masquer tout avis de propriété (y compris les avis de droit d'auteur et de marque) sur toute partie de nos Services ou de tout Contenu Atoms.

1.5 Liens et contenu de tiers

Notre Site peut afficher, ou contenir des liens vers, des produits, services et sites web de tiers. Toute opinion, tout conseil, toute déclaration, tout service, toute offre ou toute autre information constituant une partie du contenu exprimé, rédigé ou mis à disposition par d'autres utilisateurs ou d'autres tiers sur notre site web, ou accessible par l'intermédiaire de nos Services ou pouvant être localisé à l'aide de ceux-ci (collectivement, le « Contenu de tiers »), relève des auteurs ou producteurs respectifs et non de nous-mêmes ni de nos actionnaires, administrateurs, dirigeants, employés, agents ou représentants.

Nous ne contrôlons pas le Contenu de tiers et ne garantissons pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de ce Contenu de tiers. Nous ne sommes pas responsables de l'exécution de tout Contenu de tiers, nous ne l'approuvons pas, et nous ne sommes pas responsables ni redevables de tout Contenu de tiers ou de toute information ou tout matériel annoncé dans un Contenu de tiers. En utilisant ou en consultant notre Site, vous pouvez être exposé à un contenu offensant, indécent ou répréhensible. Nous ne sommes pas responsables, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte qui vous serait causé par votre utilisation de, ou votre confiance dans, des biens, services ou informations disponibles sur ou via un service tiers ou un Contenu de tiers. Il vous appartient d'évaluer les informations, opinions, conseils ou autres contenus disponibles sur et via notre Site. En utilisant notre Site, vous acceptez les conditions ci-dessus et assumez les risques associés à l'utilisation du Contenu de tiers à vos propres risques.

1.6 Services tiers et responsabilité relative aux données

Afin de fournir des fonctionnalités plus complètes ou spécifiques, certains composants du service peuvent intégrer ou invoquer des API de modèles d'intelligence artificielle exploitées par des fournisseurs tiers. Vous comprenez et acceptez que nous n'offrons aucune garantie et n'assumons aucune responsabilité concernant la disponibilité, les performances, la sécurité ou les pratiques de traitement des données de ces services tiers.

Lorsque vous utilisez des fonctionnalités impliquant des appels d'API tiers, les données d'entrée et de sortie pertinentes seront transmises au fournisseur tiers correspondant selon les exigences techniques. Ce traitement des données est régi par la propre politique de confidentialité du fournisseur.

2. Services payants

2.1 Déclaration relative à l'abonnement au produit

L'Utilisateur comprend et accepte qu'Atoms est un service logiciel numérique qui comprend des coûts liés à l'utilisation de l'interface API des modèles LLM et à l'exploitation des serveurs. Nous proposons des quotas d'utilisation gratuits quotidiens ainsi que des tutoriels pour vous aider à expérimenter pleinement et à comprendre les fonctionnalités et limites du produit avant d'effectuer un achat. Veuillez prendre le temps de lire attentivement les informations pertinentes disponibles dans le Centre d'aide et App World avant de vous abonner.

2.2 Renouvellement automatique

En vous abonnant à nos services, vous nous autorisez à renouveler automatiquement votre abonnement à la fin de chaque cycle de facturation en utilisant le moyen de paiement enregistré, sauf si vous annulez votre abonnement avant la date de renouvellement. Si vous n'annulez pas avant la date de renouvellement, vous acceptez d'être facturé pour le cycle de facturation suivant.

Afin de garantir une facturation exacte, les utilisateurs doivent annuler leur abonnement avant le début du cycle de facturation en cours. Les annulations effectuées après le commencement d'un nouveau cycle de facturation ne prendront effet qu'au cycle suivant. Une fois le nouveau cycle de facturation commencé, le système traitera le paiement. Afin d'éviter des frais inutiles, il est fortement conseillé aux utilisateurs qui ont l'intention d'annuler leur abonnement de le faire avant le début du cycle de facturation.

2.3 Politique de remboursement du service Atoms PRO

Atoms est un service numérique qui comprend des coûts liés à l'utilisation de l'API des modèles LLM et à l'exploitation des serveurs. Compte tenu de la nature des services numériques, une fois que la fourniture du service commence (c.-à-d. utilisation du service ou consommation de crédits), tous les frais d'abonnement sont, en principe, non remboursables. Nous n'accordons pas de remboursements ni de crédits pour des périodes d'utilisation partielles, et nous ne fournissons pas de remboursements ni de compensations pour les crédits offerts.

Si vous pensez avoir commis une erreur lors de la souscription aux services Atoms PRO, vous pouvez être éligible à un remboursement si vous remplissez TOUTES les conditions suivantes :

Soumettre votre demande dans le délai de remboursement :
1. Utilisateurs de l'UE, du Royaume-Uni ou de Turquie : dans les 14 jours suivant la date de facturation, ou lorsque vos crédits commencent à être consommés (selon la première éventualité)
2. Tous les autres utilisateurs : dans les 24 heures suivant la date de facturation, ou lorsque vos crédits commencent à être consommés (selon la première éventualité)
Ne pas avoir effectivement utilisé le service :
1. Confirmé par la vérification de notre équipe que vous n'avez généré aucun enregistrement d'appel de service pendant votre délai de remboursement (tel que déterminé par les journaux système)
2. Compte tenu des coûts d'exploitation élevés de l'infrastructure LLM et serveur existante, les utilisateurs ayant généré le moindre enregistrement d'appel de service ne pourront pas bénéficier d'un remboursement.

Situation anormale : Nous sommes responsables de la fourniture normale des services du produit. S'il existe un bug dans le produit qui affecte matériellement vos intérêts, vous avez le droit de demander un remboursement. Vous devez fournir des preuves suffisantes pour démontrer l'existence du bug du produit et la perte d'avantages qui en résulte. Nous traiterons rapidement le problème et fournirons une compensation raisonnable.

2.3 Processus de demande de remboursement Atoms Pro

Atoms est un service numérique qui comprend des coûts liés à l'utilisation de l'API des modèles LLM et à l'exploitation des serveurs. Étant donné que nos services sont fournis numériquement et mis à disposition immédiatement après l'abonnement, une fois que la fourniture du service commence (c.-à-d. utilisation du service ou consommation de crédits), tous les frais d'abonnement sont, en principe, non remboursables. Nous n'accordons pas de remboursements ni de crédits pour des périodes d'utilisation partielles, et nous ne fournissons pas de remboursements ni de compensations pour les crédits offerts.

Si vous pensez avoir commis une erreur lors de la souscription aux services Atoms PRO, vous pouvez être éligible à un remboursement si vous remplissez TOUTES les conditions suivantes :

Soumettre votre demande dans le délai de remboursement :
- Utilisateurs de l'UE, du Royaume-Uni ou de Turquie : dans les 14 jours suivant la date de facturation, ou lorsque vos crédits commencent à être consommés (selon la première éventualité)
- Tous les autres utilisateurs : dans les 24 heures suivant la date de facturation, ou lorsque vos crédits commencent à être consommés (selon la première éventualité)
Ne pas avoir effectivement utilisé le service :
- Confirmé par la vérification de notre équipe que vous n'avez généré aucun enregistrement d'appel de service pendant votre délai de remboursement (tel que déterminé par les journaux système)
- Compte tenu des coûts d'exploitation élevés de l'infrastructure LLM et serveur existante, les utilisateurs ayant généré le moindre enregistrement d'appel de service ne pourront pas bénéficier d'un remboursement.Nous reconnaissons que, conformément aux lois de votre pays ou région (telles que la directive européenne sur les droits des consommateurs), vous pouvez bénéficier de droits légaux de rétractation. L'applicabilité de ces droits est soumise à des conditions juridiques strictes.

2.4 Processus de demande de remboursement

Pour demander un remboursement, veuillez nous contacter par e-mail à [email protected]., et inclure dans votre e-mail :

Vos informations de commande (numéro de compte, numéro de commande, date d'achat, montant, facture)
Motif de la demande de remboursement
Vos coordonnées

2.5 Traitement des remboursements

Les demandes de remboursement seront examinées dans un délai de cinq jours ouvrables. Si votre demande de remboursement est approuvée, Stripe traitera les remboursements dans un délai de cinq à dix jours ouvrables, en les renvoyant vers votre compte de paiement d'origine.

3. Résiliation du service

Vous pouvez cesser d'utiliser les Services à tout moment. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux Services à tout moment, sans préavis, si :

nous estimons que vous avez enfreint de manière substantielle les présentes Conditions ;
nous devons le faire afin de respecter la loi applicable ; ou
une suspension ou résiliation immédiate est nécessaire pour des raisons de sécurité et nous ne pouvons donc pas fournir de préavis.

Si nous résilions votre accès aux Services en raison d'une violation substantielle des présentes Conditions et que vous avez un abonnement :

vous n'aurez droit à aucun remboursement ; et
nous pourrons engager d'autres actions en justice contre vous et vous pourrez être responsable de nos pertes liées à la violation des présentes Conditions.

Nous pouvons également résilier votre compte si vous êtes resté inactif pendant plus d'un an et que vous ne disposez pas d'un compte payant. Si nous décidons de résilier votre compte pour inactivité, nous vous en informerons par e-mail 30 jours à l'avance.

Si vous avez un abonnement, nous pouvons y mettre fin à tout moment en vous donnant un préavis écrit d'au moins 30 jours (un e-mail suffit). Si nous exerçons ce droit, nous vous rembourserons au prorata les frais que vous avez payés pour la partie restante de votre abonnement après la résiliation.

À la résiliation des présentes Conditions, de votre abonnement ou de votre accès aux Services, tous les droits qui vous sont accordés en vertu des présentes Conditions (ou de tout abonnement) pour accéder à nos Services et les utiliser cesseront immédiatement. En outre, nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de supprimer tout matériel ou toute donnée associé à votre compte.

4. Données et confidentialité

4.1 Respect des lois des États-Unis :

Les utilisateurs sont tenus de s'abstenir d'utiliser ce produit à des fins qui enfreignent la législation des États-Unis, ou de téléverser, transmettre ou traiter du contenu contraire aux lois des États-Unis.

4.2 Engagement en matière de confidentialité

Nous nous engageons à protéger la confidentialité de nos utilisateurs. Sauf autorisation explicite de l'utilisateur ou obligation imposée par la loi des États-Unis, nous ne collecterons ni ne partagerons aucune donnée privée d'utilisateur. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre « Politique de confidentialité ».

5. Droits de propriété intellectuelle

5.1 Nos droits

MetaGPT LLC possède et conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs à :

5.1.1 Éléments de marque

Le nom et la marque « Atoms », « METAGPT X » et « MGX »
Le nom de domaine « atoms.dev », « mgx.dev » et tous les domaines et variantes associés
La marque et l'identité de marque « Atoms », « METAGPT X » et « MGX », ainsi que leurs variantes
Tous les logos, designs et éléments visuels Atoms, METAGPT X et MGX
Tous les supports marketing et le contenu du site web

5.1.2 Éléments de la plateforme

L'architecture et la conception du Site
Toutes les fonctionnalités de la plateforme
Nos algorithmes et systèmes propriétaires
L'interface utilisateur et la conception de l'expérience utilisateur
Toute la documentation et les supports d'accompagnement

5.1.3 Contenu du site web

Tous les textes, graphiques, vidéos et médias sur atoms.dev
Articles de blog, documentation et guides
Supports marketing et contenu promotionnel
Éléments d'interface et composants de conception

Ces éléments sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, la présentation commerciale, le droit des brevets et d'autres droits de propriété intellectuelle.

5.2 Distinction claire des droits

Pour être parfaitement clair, bien qu'Atoms détienne tous les droits sur la plateforme et les éléments de marque décrits ci-dessus, cette propriété est entièrement distincte de, et ne s'étend pas à :

Le contenu généré par l'utilisateur
Le code généré à l'aide de notre plateforme
Les applications créées avec nos outils
Les configurations et implémentations personnalisées
Les œuvres modifiées ou dérivées créées à partir du code généré
Vos propres commits de code et modifications effectuées en dehors d'Atoms mais validés ou visibles de quelque manière que ce soit

5.3 Droits de l'utilisateur

Atoms ne revendique aucun droit de propriété sur :

Tout le contenu (y compris le code) généré à l'aide de nos Services
Les implémentations et modifications personnalisées
Les œuvres dérivées basées sur le code généré
Votre logique métier et la structure de votre application

5.3.1 Droits d'utilisation

Vous pouvez librement :

Utiliser commercialement tout le contenu généré (y compris le code)
Modifier et adapter le code généré
Distribuer le code généré sous n'importe quelle forme
Publier vos implémentations en open source

Pour être parfaitement clair :

Atoms n'impose aucune restriction sur votre utilisation du code généré
Vous êtes libre d'utiliser, de modifier et de distribuer le code généré sans obligation d'attribution
Aucune licence ni redevance n'est due par les utilisateurs d'Atoms à Atoms pour l'utilisation du code généré
Vos implémentations et modifications vous appartiennent et vous en gardez le contrôle
Vous pouvez combiner le code généré avec d'autres sources sans avoir besoin de l'approbation d'Atoms

6. Retours

Nous pouvons vous fournir un mécanisme vous permettant de nous faire part, si vous le souhaitez, de retours, suggestions et idées concernant notre Site ou nos Services (« Retours »). Vous acceptez que nous puissions, à notre seule discrétion, utiliser les Retours que vous nous fournissez de quelque manière que ce soit, y compris dans de futures améliorations et modifications de notre Site ou de nos Services. Vous nous accordez par les présentes, ainsi qu'à nos ayants droit, une licence perpétuelle, mondiale, pleinement transférable, sous-licenciable, irrévocable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées à partir des Retours, les distribuer et les afficher de quelque manière et à quelque fin que ce soit, dans tout média, logiciel ou technologie de toute nature existant actuellement ou développé à l'avenir, sans aucune obligation de vous attribuer ces Retours ni de vous verser une compensation, à vous ou à tout tiers.

7. Obligations de l'utilisateur

7.1 Vos obligations en matière de propriété intellectuelle

Il vous incombe de veiller à ce que toutes les informations et données que vous fournissez ou téléversez, ainsi que tout matériel utilisé ou tout résultat dérivé de la plateforme, ne violent pas les droits de tiers. Si un tiers nous contacte en raison de préoccupations ou de litiges liés à votre contenu fourni ou aux actions qui en résultent, vous acceptez de traiter et de résoudre rapidement la question. Vous serez tenu responsable de tout dommage économique qui en résulterait pour nous, y compris les coûts, compensations et autres dépenses associées.

7.2 Vos obligations envers les utilisateurs finaux

Vous acceptez que nous fournissions les Services spécifiquement à vous. Toute personne qui accède à votre contenu ou l'utilise est considérée comme votre « Utilisateur final ». Nous n'avons aucune relation directe avec vos Utilisateurs finaux. Nous ne sommes pas responsables de la manière dont vous traitez les données et informations personnelles des Utilisateurs finaux.

7.3 Responsabilité d'indemnisation

Si vos actions entraînent pour nous, nos Affiliés ou notre personnel une responsabilité envers un tiers, des sanctions de la part d'autorités gouvernementales, ou d'autres pertes économiques ou atteintes à la réputation, vous nous indemniserez, ainsi que nos Affiliés et notre personnel, pour toutes les pertes ainsi subies.

8. Exclusion de garanties

8.1 Clause de non-responsabilité relative au déploiement

Lorsque l'utilisateur publie ou déploie le contenu d'application généré par Atoms, le lien de déploiement contiendra le nom du produit de l'entreprise, à savoir « Atoms ». L'entreprise déclare expressément par les présentes que la présence du terme « Atoms » dans de tels liens n'implique aucune forme d'approbation ou d'autorisation de la part de l'entreprise concernant le contenu d'application publié par l'utilisateur.

Votre utilisation des Services et des matériels se fait uniquement à vos propres risques. Nous et nos Fournisseurs déclinons expressément toute garantie de quelque nature que ce soit concernant l'adéquation à un usage particulier, le titre, la qualité marchande, l'exactitude, la disponibilité, la fiabilité, la sécurité, la confidentialité, la compatibilité, l'absence de contrefaçon, ainsi que toute garantie implicite découlant des usages, de l'exécution ou des pratiques commerciales.

8.2 Absence de garanties

Le produit est fourni « en l'état », sans aucune forme de garantie, expresse ou implicite. Cela inclut, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation des droits de tiers.

8.3 Clause de non-responsabilité Claude

En aucun cas l'entreprise ne pourra être tenue responsable de dommages, qu'ils soient directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce produit.

8.4 Limitation de responsabilité

En aucun cas, la responsabilité totale de notre part et de celle de nos fournisseurs et concédants de toute nature découlant de ou liée à votre utilisation du Site, des Services et du contenu Atoms (y compris, sans s'y limiter, les réclamations au titre de la garantie), quel que soit le tribunal saisi et que toute action ou réclamation soit fondée sur un contrat, un délit ou autre, ne dépassera les montants, le cas échéant, que vous nous avez payés pour votre utilisation du Site, des Services et du contenu Atoms au cours de la période de douze mois précédant immédiatement l'événement donnant lieu à cette réclamation ou action. En outre, si vous êtes résident de Californie, vous renoncez à l'article §1542 du California Civil Code, qui dispose : Une renonciation générale ne s'étend pas aux créances que le créancier ne connaît pas ou ne soupçonne pas exister en sa faveur au moment de l'exécution de la renonciation, et qui, si elles avaient été connues de lui, auraient substantiellement affecté son règlement avec le débiteur. Veuillez noter que, comme certains États, régions et pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, la limitation ci-dessus peut ne pas vous être applicable.

La limitation de responsabilité susmentionnée ne s'applique pas à : (a) vos responsabilités au titre de la Section 7 (Obligations de l'utilisateur) ; ou (b) toute responsabilité découlant de votre faute intentionnelle, de votre négligence grave ou de la violation de la Section 1.2 (Politique d'utilisation).

9. Modifications

L'entreprise se réserve le droit de modifier les termes du présent accord si elle l'estime nécessaire. Les modifications seront dûment notifiées par des publications sur notre site web ou dans l'interface du produit, et la date de modification sera indiquée dans la « Date d'entrée en vigueur » fournie ci-dessous.

10. Divers

10.1 Interprétation

Le Fournisseur de services techniques se réserve le droit exclusif d'interpréter les dispositions du présent accord, à condition que cette interprétation reste dans les limites du droit applicable.

10.2 Divisibilité

Si une partie du présent accord devient invalide ou inapplicable, les autres sections resteront valides et en vigueur.

10.3 Droit applicable

Le présent accord est régi et interprété conformément au droit fédéral des États-Unis et aux lois de l'État du Delaware.

Date d'entrée en vigueur : 13 janvier 2026

Cette page vous a-t-elle été utile ?

Articles associés

Utilisation commerciale et licences Résolution des problèmes de build et de prévisualisation Dépannage de l’Intégration